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MENTIONS LEGALES

IDENTIFICATION DE L’EDITEUR

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Le site Bymoss.Land (ci-après "le Site"), accessible à l’adresse http://www.Bymoss.land est édité par la société Bymoss Electric Vehicles (ci-après "l'Editeur"), SASU au capital de 100 euros, dont le siège social est situé 44 avenue Maréchal FOCH, 69006 Lyon. Il est immatriculé au RCS de Bymoss Electric Vehicles sous le numéro 888273802. Numéro de TVA Intracommunautaire FR73888273802

 

 

L’Editeur peut être contacté à l’adresse mail contact@bymoss-ev.com ou au numéro 06 23 80 32 21.

 

 

HEBERGEUR DU SITE INTERNET

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Le site Bymoss.Land est hébergé par WIX.COM inc

Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158 
 

L’hébergeur est joignable par mail à l’adresse suivante : support@wix.com.

Il est également joignable au numéro suivant : +1 415-639-9034.

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RESPECT DE LA PROPRIETE INTELECTUELLE

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Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le Site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le Site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

Ils sont la propriété pleine et entière de l'Editeur ou de ses partenaires, sauf mentions particulières. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l'accord préalable et écrit de l'Editeur, sont strictement interdites. Le fait pour l'Editeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.

Seule l'utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d'atteinte aux droits voisins, sanctionnées par Code de la propriété intellectuelle.

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LIENS HYPERTEXTES

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La création de liens hypertexte vers le Site ne peut être faite qu'avec l'autorisation écrite et préalable de l'Editeur.

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Bymoss Electric Vehicles est une société qui gère la restauration et  la modification électrique de votre iconique Séries et Defender de la marque Land Rover afin de leur permettre de continuer à être utilisés et appréciés dans un monde à faible émission de carbone. L'entreprise ne fabrique pas de véhicules et ne bénéficie d'aucun lien et/ou affiliation avec Jaguar Land Rover Limited.

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